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Marques Commerciales

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Avis, Commentaires, Communications et Autres Contenus

Les visiteurs peuvent, dans certaines juridictions, être en mesure de publier des avis, commentaires, photos et autres contenus; envoyer des cartes électroniques et d’autres communications; et soumettre des suggestions, idées, commentaires, questions ou autres informations, et ce tant que le contenu n’est pas illégal, obscène, menaçant, diffamatoire, envahissant la vie privée, portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, ou autrement préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne contiennentpas  des virus informatiques, des messages politiques, des sollicitations commerciales, des lettres en chaînes, des publipostages ou toute autre forme de «spam».

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Description des Produits et des Services

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Témoignages

Tous les exemples de ce qui a été accompli par les autres ne doivent pas être considérés comme typiques ou en aucune façon une garantie ou une projection de ce que tout individu peut attendre d’un traitement.

Aucun employé ou agent de Verita Neuro n’est, en aucune façon, autorisé à garantir qu’un certain résultat d’un traitement futur se produira.

Exclusion de Garanties et Limitation de Responsabilité

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Les Prix

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Les Litiges

Tout litige ou réclamation concernant de quelque manière que ce soit votre utilisation de tout service VN, ou de tout produit ou service vendu, produit ou distribué par VN sera résolu par arbitrage exécutoire, plutôt qu’en justice, sauf que vous pouvez faire valoir des réclamations dans de petites réclamations tribunales si vos demandes sont admissibles.

Il n’y a ni juge ni jury en arbitrage, et la révision judiciaire d’une sentence arbitrale est limitée. Cependant, un arbitre peut accorder sur une base individuelle les mêmes dommages et intérêts qu’un tribunal (y compris un jugement injonctif et déclaratoire ou des dommages-intérêts statutaires), et doit suivre les termes des présentes conditions d’utilisation comme le ferait un tribunal.

Nous convenons chacun que toute procédure de règlement des différends ne sera menée que sur une base individuelle et non dans le cadre d’un recours collectif, consolidé ou représentatif. Si, pour quelque raison que ce soit, une réclamation est portée devant les tribunaux plutôt que dans l’arbitrage, nous renonçons chacun à tout droit à un procès avec jury (le cas échéant). Nous convenons également que vous ou nous pouvons intenter une action en justice pour interdire la violation ou toute autre utilisation abusive des droits de propriété intellectuelle.

Loi Applicable

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Ces lois pertinentes de Singapour s’appliqueront sans égard aux principes de conflit de lois, régiront les présentes conditions d’utilisation et tout différend de toute nature qui pourrait survenir entre vous et VN.

Politiques du site, Modification et Dissociabilité

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